Conseil Municipal

Ordre du Jour :

Conformément aux articles L2122-22 et L2122-23 du code général des collectivités territoriales, compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal au Maire.

D01-07-2026 : Convention d’aménagement du bourg : Tranche optionnelle 3 : Aménagement du parvis et du pourtour de l’église et de la RD 1113 : réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive.

D02-07-2026 : Délibération relative à l’échange de terrain d’emprise d’une partie du chemin rural N°40 et de la parcelle N°E1059 partie.

D03-07-2026 : Délibération relative à la cession de la parcelle A N°628 partie.

D04-07-2026 : Délibération autorisant la cession du véhicule GOUPIL.

D05-07-2026 : Convention de partenariat pour des enfants en situation de pré-scolarisation.

D06-07-2026 : Défense de nos traditions suite à la décision de la Commission Européenne de saisir la cour de justice de l’Union Européenne d’un recours en manquement contre la France concernant la règlementation de la chasse au pigeon ramier (palombe) au filet.

D07-07-2026 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service du syndicat d’adduction d’eau potable Barsac Preignac Toulenne 2025.

Questions diverses